1. Assemblée générale annuelle du Conseil des appellations agroalimentaires du Québec

Le Conseil des appellations agroalimentaires du Québec (CARTV) tiendra sa prochaine assemblée générale annuelle le mercredi 23 mars 2005, à 13H30. Celle-ci doit réunir les membres en règle du Conseil d’accréditation relatif au mode de production biologique.

Pour assister à l’assemblée générale, vous êtes invités à vous rendre à l’adresse suivante :

Hotel Sandman Montréal-Longueuil
(anciennement le Radisson - métro Longueuil)
999, de Serigny
Longueuil (Québec) J4K 2T1
Téléphone : (450) 670-3030

L’assemblée se tiendra dans un local qui vous sera indiqué sur place à l'entrée principale. Pour obtenir une copie des règlements généraux de la corporation avant la tenue de l’assemblée générale, veuillez en faire la demande directement au CARTV par téléphone : (514) 864-8999 ; par télécopieur : (514) 873-2580 ou par courriel : info@caaq.org L’assemblée générale fera le bilan des activités pour l’exercice 2004, et tracera les orientations stratégiques des programmes et des secteurs d’activités pour 2005.

AGENDA

1. Ouverture de l’assemblée générale annuelle
   1. Vérification du quorum
   2. Nomination de l’animateur et du secrétaire d’assemblée
   3. Lecture et adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale tenue en 2004
3. Rapport du président du conseil d’administration (lecture et adoption)
4. Présentation et approbation des états financiers
5. Nomination d’un vérificateur
6. Rapport du directeur général
   1. Présentation du rapport annuel par le directeur général
   2. Période de questions
   3. Adoption du rapport
7. Présentation du budget 2005
8. Nouveaux tarifs applicables aux contributions annuelles provenant des opérateurs
9. Présentation du plan d’action 2005
10. Élection au conseil d’accréditation (mode de production biologique)
11. Divers
12. Levée de l’assemblée générale annuelle

Pour plus d'informations sur le CARTV, ses structures et leurs modes de fonctionnement, visitez notre site à l'adresse suivante :

http://www.caaq.org/propos/quisommes/index.asp

2. Consultations publiques

Les articles suivants de la norme de référence biologique feront l'objet de consultations publiques prochainement.

• 6.4.2 Source/origine des animaux d'élevage pour qu'un produit qui en résulte (viandes, oeufs, lait etc.) soit considéré comme biologique
   
• 6.12.3 Conditions d'élevage et de logements relatives à la production d'oeufs
   
• 6.12.7 Acquisition des volailles
  

3. Guide des bonnes pratiques

Pour aider les détaillants, les distributeurs et les négociants à mieux gérer les flux de produits biologiques dans leur entreprise, le CARTV a conçu pour eux un Guide des bonnes pratiques relatives à la manipulation des aliments biologiques destinés à la vente au détail au Québec

Ce guide de 40 pages contient de précieux renseignements sur :

• L’agriculture biologique;
• Le contexte réglementaire entourant l’appellation biologique;
• Les obligations des négociants, des distributeurs et des détaillants, relativement au règlement sur les appellations réservées du Québec;
• Le programme de surveillance du CARTV;
• Le contrôle des achats de produits biologiques;
• Les bonnes pratiques à adopter en magasin ou en centre de distribution pour préserver l’intégrité biologique des produits vendus.

Réalisé grâce à l’aide financière du MAPAQ et avec l’aval du Conseil canadien des distributeurs en alimentation, des coopératives d’aliments naturels et des grandes chaînes de distribution, ce guide est accessible gratuitement dès le 1 mars en format PDF :

• sur notre site Internet à l’adresse suivante;
• sur le site d'Agri-réseau au www.agrireseau.qc.ca.
  

Conseil d’administration du CARTV

Personnel du CARTV