CARTV Bulletin d\'information du CARTV
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Dans ce numéro...  



CARTV Élections au Conseil d’accréditation biologique  
CARTV Mise en application des normes aquacoles  
CARTV Reconnaissance de nouveaux organismes de certification étrangers  
CARTV Le CARTV obtient la reconnaissance de la Corée du Sud.  


1. Élections au Conseil d'accréditation biologique

Vous souhaitez participer activement à la gestion et au développement du Conseil d'accréditation biologique du CARTV ? Vous avez la possibilité de vous faire élire pour sièger au conseil d'administration de l'organisme.

Les règlements généraux du CARTV prévoient que le mandat des représentants des consommateurs, des négociants et des producteurs, au Conseil d'administration, prenne fin lors d'une année dont le chiffre est impair. C'est pourquoi le secrétaire du conseil d'administration, Monsieur Denis-Paul Bouffard, publie cet avis de mise en candidature en vue de l'assemblée générale prévue le 22 mars 2005. Les postes de représentants des consommateurs, des négociants et des producteurs feront l'objet d'une élection à ce moment.

Le poste de représentant des consommateurs est actuellement occupé par M. Frédéric Paré, celui des négociants par M. Marc Périard et celui des producteurs par M. Serge Nault. Monsieur Périard a informé le conseil qu'il ne recherchera pas de nouveau mandat.

Qu'il s'agisse d'un membre en fin de mandat du conseil d'administration actuel ou encore d'un membre potentiel, tout candidat qui souhaite se présenter en vue d'occuper l'un des trois postes susmentionnés, devra faire parvenir son bulletin de mise en candidature d'ici le 21 février 2005. Pour être valides, ces bulletins devront être endossés par au moins trois membres du secteur représenté.

Le CARTV peut fournir à toute personne qui le demande un bulletin de mise en candidature.

En vue des élections qui auront lieu en 2005, sont éligibles en tant que membres :

  • les exploitants dont la production biologique est certifiée,
  • les organismes représentant les consommateurs,
  • les négociants enregistrés au CARTV pour le commerce de produits biologiques.

Le Conseil s'assurera que les candidats répondent aux critères prévus dans les règlements généraux, soit :

  1. Être membre en règle du Conseil ou être le délégué d'un membre s'il s'agit d'un groupe reconnu d'office par le CARTV;
  2. Avoir une expertise du secteur qu'il souhaite représenter;
  3. Avoir une connaissance du domaine de la certification.

Pour plus d'informations sur le CARTV, ses structures et leurs modes de fonctionnement, visitez notre site à l'adresse suivante :

http://www.caaq.org/propos/quisommes/index.asp

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2. Mise en application des normes aquacoles

Le projet de normes aquacoles soumis à une consultation publique au cours de l'été 2004 a été adopté par le Conseil d'accréditation biologique du CARTV lors de sa séance du 13 janvier 2005 à la suite des modifications apportées le comité des normes. Ces nouvelles exigences entreront en vigueur le 1 mai 2005.

Ces nouvelles normes, une première en Amérique du Nord, ont comme objectifs :

  • d'encadrer l'utilisation de l'appellation biologique pour les produits aquacoles, quels que soient leurs origines;
     
  • d'aider les entreprises québécoises de produits aquacoles biologiques à accéder aux marchés nationaux et internationaux;
     
  • de protéger les consommateurs contre toute utilisation frauduleuse de l'appellation biologique pour ces produits.
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3. Reconnaissance de nouveaux organismes de certification étrangers

Deux nouveaux organismes ont été reconnus par le CARTV le 24 novembre 2004 :

  • Suolo e Salute Srl, basé en Italie, pour les produits étiquetés biologiques de toute origine (sauf Québec);
     
  • QC&I International Services s.a.s, basé en Italie, pour les produits étiquetés biologiques de toute origine (sauf Québec).
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4. Le CARTV obtient la reconnaissance de la Corée du Sud.

La Corée du Sud a officiellement reconnu en décembre 2004 le système de contrôle des produits biologiques administré par le CARTV, ainsi que les différents programmes de certification que celui-ci a accrédités. Toute entreprise québécoise qui désire exporter ses produits vers ce pays d'Asie bénéficie pleinement de cette reconnaissance.
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Conseil d’administration du CARTV

Nom Représentant sectoriel Titre
Blanchette, André Transformateurs Administrateur
Bolduc, Claire Ordres professionnels Administratrice
Bouffard, Denis-Paul Directeur général, CARTV Secrétaire
Gravel, France Certificateurs Administratrice
Marcoux, Arthur Délégué du MAPAQ Conseiller
Nault, Serge Producteurs Administrateur
Paré, Frédéric Consommateurs Administrateur
Périard, Marc Négociants Vice-président
Van Geenhoven, Jacques Détaillants Président


Personnel du CARTV

Nom Fonction
Belzile, Julie Surveillance (intérim)
Bouffard, Denis-Paul Directeur général et accréditation (intérim)
Bukusu, Pierre Normalisation et admission des produits
Gélinas, Yves Administration
Lagos, Veronica Systèmes d'information
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