De façon à maintenir leur intégrité, les produits issus de la culture biologique doivent respecter les normes biologiques à chaque étape du parcours qui les mène du lieu de la récolte jusqu'aux points de vente aux consommateurs. C'est pourquoi les certificateurs doivent s'assurer que les opérations de transport, d'entreposage et de conservation respectent les règles suivantes.
10.1 Produits biologiques non emballés
10.1.1 On doit s'assurer que les produits biologiques non emballés ne sont pas mélangés avec des produits autres que biologiques. C'est pourquoi ils ne peuvent être ni transportés, ni entreposés ensemble.
Si cela est impossible, il faut assurer une séparation physique adéquate des récoltes biologiques et des récoltes non biologiques.
10.1.2 Les installations servant à entreposer des produits biologiques non emballés doivent être situées nettement à l'écart des installations pour les produits non biologiques et être réservées uniquement à ceux-ci (avec une signalisation claire à cet effet). Les lieux et l'équipement (p. ex. les silos élévateurs, les vis, etc.) doivent être propres, convenir aux denrées entreposées et être exempts de tout résidu de produit non biologique. Avant de stocker les produits dans un poste d'entreposage, on doit s'assurer que celui-ci est libre de toute trace de pesticides utilisés lors de traitements antérieurs.
10.1.3 Les lieux d'entreposage doivent être libres de parasites (insectes, rongeurs, champignons, etc.) et doivent être adaptés aux denrées conservées. Ils doivent être soigneusement nettoyés par des moyens convenant aux denrées entreposées et conformes aux présentes normes. La lutte antiparasitaire doit être effectuée conformément à la section 8.4 des présentes normes.
10.1.4 Tous les transporteurs de produits non emballés doivent être approuvés par le certificateur du produit, en fonction de son équipement et de ses méthodes de transport. Lorsque le transporteur ne détient pas déjà une attestation d'approbation valide émise par un certificateur accrédité, il revient à l'exploitant qui expédie des produits biologiques non emballés de déclarer à son certificateur tout transporteur dont il retient les services de façon ponctuelle, et de s'assurer que celui-ci respecte les exigences mentionnées à l'article 10.1.5.
10.1.5 Le moyen de transport doit être approprié pour le produit transporté. Tout l'équipement, les véhicules, et les conteneurs doivent être inspectés avant le chargement afin de s'assurer qu'ils sont propres, qu'ils n'ont subi aucune fumigation et qu'ils sont exempts de tout résidu non biologique ou de toute autre matière susceptible de contaminer le produit. Les surfaces des contenants d'entreposage pouvant entrer en contact avec des produits alimentaires ou des aliments pour le bétail ne doivent être recouvertes que de revêtements ou de peintures approuvés pour utilisation en présence d'aliments.
10.1.6 L'entreprise qui réceptionne les denrées non emballées doit obtenir un connaissement du transporteur qui les a livrées à ses installations. Ce document doit être conservé au dossier pendant la période prescrite.
10.2 Produits biologiques emballés de façon provisoire
10.2.1 Les conteneurs servant au stockage ou au transport de produits biologiques non encore transformés et conditionnés dans leur emballage final doivent afficher les renseignements suivants :
- Le nom et l'adresse du responsable de la production ou de la préparation du produit;
- Le nom du produit;
- Le numéro de lot;
- Le caractère biologique du produit;
- Le nom du certificateur de ce produit.
Les documents qui les accompagnent doivent inclure cette information de même qu'une preuve de certification émise par le certificateur (attestation ou certificat de transaction).
10.2.2 Lorsque des produits biologiques ont été conditionnés dans des emballages scellés et clairement étiquetés, ils peuvent alors être transportés et entreposés avec des produits autres que biologiques.
10.2.3 L'emballage utilisé pour le transport doit être conforme aux normes d'emballage du cahier des normes. Les colis doivent être clairement identifiés.
10.3 Animaux vivants
10.3.1 Le transport des animaux vivants doit se faire dans le calme et sans violence de façon à éviter le stress, les blessures et la souffrance.
10.3.2 L'utilisation de stimulants électriques ou de tranquillisants est interdite en rapport avec le transport des animaux.
10.3.3 L'organisme de certification pourra déterminer des conditions spécifiques et un temps maximum de transport.
10.4 Conservation
10.4.1 Outre l'entreposage classique à température ambiante, les modes de réfrigération suivants sont généralement acceptables : conteneurs réfrigérés munis d'instruments de contrôle des températures; glace faite d'eau potable; atmosphère contrôlée ou modifiée (CO2, O2 et N2).
10.4.2 La surgélation est admise comme mode de conservation des aliments.
|
FAQ
Contact
English
