1. Assemblée générale annuelle

Le Conseil des appellations agroalimentaires du Québec (CARTV) tiendra son assemblée générale annuelle le vendredi 28 avril 2006, à 13H30. Cette assemblée réunira les membres en règle du Conseil d’accréditation relatif au mode de production biologique.

Pour assister à l’assemblée générale, vous êtes invités à vous rendre à l’adresse suivante :

Hotel Mortagne
Salle Montarville
1228, rue Nobel
Boucherville (Québec) J4B 5H1
Téléphone : (450) 655-9966

L'hôtel est facilement accessible par l'autoroute 20 (sortie 92 ou 93).

Les membres de l’assemblée générale feront le bilan des activités pour l’exercice 2005, et traceront les orientations stratégiques des programmes et des secteurs d’activités pour l'année 2006.

Pour obtenir une copie des règlements généraux de la corporation avant la tenue de l’assemblée générale, veuillez vous adresser au CARTV par téléphone : (514) 864-8999 ; par télécopieur : (514) 873-2580 ou par courriel : info@caaq.org.

AGENDA DE L'ASSEMBLÉE

1. Ouverture de l’assemblée générale annuelle
   1. Vérification du quorum
   2. Nomination de l’animateur et du secrétaire d’assemblée
   3. Lecture et adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale tenue en 2005
3. Rapport de la présidente du conseil d’administration (lecture et adoption)
4. Rapport du directeur général
   1. Présentation du rapport annuel par le directeur général
   2. Période de questions
   3. Adoption du rapport
5. Présentation et approbation des états financiers 2005
6. Nomination d'un vérificateur pour 2006
7. Présentation du budget 2006
8. Présentation du plan d’action 2006
9. Élections au conseil d’accréditation (mode de production biologique)
   1. poste de représentant des entreprises de tranformation
   2. poste de représentant des organismes de certification
10. Questions diverses
11. Levée de l’assemblée générale annuelle

Pour plus d'informations sur le CARTV, ses structures et leurs modes de fonctionnement, visitez notre site à l'adresse suivante :

http://www.caaq.org/propos/quisommes/index.asp

2. Correction - énoncé de la consultation publique

Le Conseil des appellations agroalimentaires du Québec tient actuellement une consultation publique portant sur l'ajout d'une nouvelle exigence à l'article 9.6 des normes biologiques de référence du Québec. Cet article concerne la publicité, le matériel de présentation et les documents commerciaux. Une erreur s'est glissée lors de la mise en ligne du document de consultation. L'énoncé doit se lire comme suit:

9.6.2 Les mentions telles que «entreprise biologique» et «entreprise certifiée biologique» ou autres expressions apparentées ne sont pas permises dans la publicité, le matériel de présentation et les documents commerciaux sauf si :

1. Tous les produits issus de cette entreprise et apparaissant sur l'attestation de certification sont biologiques ou contiennent plus de 70% d’ingrédients biologiques tel que défini à l'article 9.3.3, ou
2. Le support qui indique cette mention inclut obligatoirement et exclusivement le nom ou la représentation d’un ou plusieurs produits contenant plus de 70% d’ingrédients biologiques offerts par l’entreprise.
   
   

3. SIPAB : Des statistiques sur l'industrie agroalimentaire biologique au Québec

Les données recueillies dans le SIPAB (Système d'information sur les produits agroalimentaires biologiques) depuis décembre 2005 nous permettent maintenant de créer facilement des tableaux synthèse sur le secteur biologique québécois. En voici deux importants:

Il y avait au Québec 1138 entreprises licenciées inscrites auprès d'organismes de certification au 30 mars 2006. La répartition régionale est la suivante:

Ces entreprises ont déclaré pratiquer les types d'opération suivants sur un ou des sites d'exploitation leur appartenant :

Le CARTV pourra compiler et fournir aisément en temps réel à tous les intervenants du milieu des statistiques pointues sur plus de vingt variables récoltées par notre système d'information.

Les consommateurs et les acheteurs professionnels n'ont pas été oubliés lors de la conception de ce système. Le SIPAB s'enrichira dans quelques semaines d'un module permettant de rechercher les produits certifiés au Québec. Ce processus simple permettra de faire le lien entre les entreprises productrices et leurs clientèles. Cet outil sera accessible directement sur la page d'accueil du site du CARTV. Une campagne de presse publicisera sa mise en ligne.

• Agrocert de Marmande (France) a été reconnu le 9 mars 2006 pour les produits de toutes origines autres que le Québec;
• Inspection Institute of Organics Products SA aussi connu sous le nom Bio Hellas d'Athènes, (Grèce) a été reconnu le 9 mars 2006 pour les produits de toutes origines autres que le Québec;
• Onecert de Lincoln, (É.-U.) a été reconnu le 9 mars 2006 pour les produits de toutes origines autres que le Québec;
• Biokontrontroll Hungaria Kht de Budapest (Hongrie) a été reconnu le 30 mars 2006 pour les produits de toutes origines autres que le Québec.
  

5. Nomination de Nicole Boudreau au poste d'agent de surveillance

Madame Nicole Boudreau a été engagée le 20 mars dernier en remplacement de madame Julie Belzile au poste d'agent de surveillance. Madame Boudreau s'occupe de la gestion du programme de surveillance du CARTV et des relations avec les négociants québécois de produits biologiques. Elle est diplômée de l'Université de Sherbrooke en biologie et de l'Université McGill en communications. Elle possède une expérience d'une quizaine d'années en gestion de programmes et d'unités administratives.

Conseil d’administration du CARTV

Personnel du CARTV